TREILLIÈRES

PLU approuvé le 01/07/10, modifié le 21/02/11, le 26/06/12, le 18/11/13, le 04/03/15, le 24/06/15, 21/10/2015, le 18/05/2016 et le 29/03/2017.

1- Rapport de présentation et notice explicative

HISTORIQUE DES ÉVOLUTIONS DU PLU DATE D’APPROBATION
Elaboration du PLU : rapport de présentation 01/07/2010
Modification n° 1 : notice 21/02/2011
Modification n° 2 : notice 26/06/2012
Modification n° 3 : notice 26/06/2012
Modification n° 4 : notice 18/11/2013
Modification simplifiée n°1 : notice 04/03/2015
Modification n°5 : notice 24/06/2015
Modification n°6 : notice 21/10/2015
Modification n°7 : notice 18/05/2016
Modification n°8 : notice 29/03/2017

2- Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

3- Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) : secteur des stades

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) : PA Ragon

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) : Village de la Ménardais

 

4- Règlement écrit

Règlement écrit

5- Règlement graphique

Règlement graphique secteur centre

Règlement graphique secteur sud

Règlement graphique secteur ouest

Règlement graphique secteur est

6- Annexes

Servitudes d’Utilité publique : plan des servitudes

Servitudes d’Utilité publique : liste et fiches

ZAC de Vireloup : plans tranches 1 et 2

7- Pièces administratives

Délibérations