SUCÉ-SUR-ERDRE

PLU exécutoire : approuvé le 13/03/07, modifié le 23/03/10, le 22/12/11, le 26/06/12, le 25/06/13, le 10/12/13, le 21/10/15, 18/05/2016 et le 10/05/2017

1- Rapport de présentation et notice explicative

HISTORIQUE DES ÉVOLUTIONS DU PLU DATE D’APPROBATION
Elaboration du PLU : rapport de présentation 13/03/2007
Modification n° 1 : notice 23/03/2010
Modification n° 2 : notice 22/12/2011
Modification simplifiée n° 1 : notice

Modification simplifiée n° 2 : notice

Modification simplifiée n° 3 : notice

22/12/2011

22/12/2011

22/12/2011

Modification n° 3 : notice 26/06/2012
Modification n° 4 : notice 25/06/2013
Modification simplifiée n° 4 : notice 10/12/2013
Modification n° 5 : notice 21/10/2015
Modification n° 6 : notice 18/05/2016
Modification simplifiée n° 5 : notice 10/05/2017

2- Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

3- Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) : secteur de Procé

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) : secteur des Cardinaux

4- Règlement écrit

Règlement écrit

5- Règlement graphique

Règlement graphique

Règlement graphique: secteur de Bel-Air

6- Annexes

Servitudes d’Utilité publique : plan

Servitudes d’Utilité publique : liste