SAINT-MARS-DU-DÉSERT

PLU exécutoire : approuvé le 05/03/10, modifié le 04/09/12, le 24/02/2016 et le 14/12/2016.

1- Rapport de présentation et notice explicative

HISTORIQUE DES ÉVOLUTIONS DU PLU DATE D’APPROBATION
Elaboration du PLU : rapport de présentation 05/03/2010
Modification n° 1 : notice 04/09/2012
Modification n° 2 : notice 24/02/2016
Modification simplifiée n°1 : notice 14/12/2016

2- Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

3- Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP): secteur « Saint Jean »

4- Règlement écrit

Règlement écrit

5- Règlement graphique

Règlement graphique

Règlement graphique : zoom sur le bourg suite à la Modification n°2

6- Annexes

en ligne prochainement