PETIT-MARS

PLU exécutoire : approuvé le 29/03/13, modifié le 24/02/2016

1- Rapport de présentation et notice explicative

HISTORIQUE DES ÉVOLUTIONS DU PLU DATE D’APPROBATION
Elaboration du PLU : rapport de présentation 29/03/2013
Modification n° 1 : notice 24/02/2016

2- Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

3- Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Orientations d’Aménagement et de Programmation

4- Règlement écrit

Règlement écrit

5- Règlement graphique

Règlement graphique : bourg

Règlement graphique : zone nord

Règlement graphique : zone sud

6- Annexes

Servitudes d’Utilité publique : liste et fiches

Servitudes d’Utilité publique : plan