NORT-SUR-ERDRE

PLU exécutoire : approuvé le 03/05/05, rectifié le 20/09/05, modifié les 27/01/09, 24/06/15, 28/06/2017 et le 27/09/2017.

1- Rapport de présentation et notice explicative

HISTORIQUE DES ÉVOLUTIONS DU PLU
DATE D’APPROBATION
Elaboration du PLU : rapport de présentation 20/09/2005
Modification n° 1 : notice 27/01/2009
Révision simplifiée n° 1 27/01/2009
Révision simplifiée n° 2 27/01/2009
Mise en compatibilité 28/12/2011
Modification simplifiée n° 1 : notice 24/06/2015
Révision allégée : notice 24/06/2015
Modification n°4 : notice 28/06/2017
Modification n°2 : notice 27/09/2017

2- Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

3- Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Orientation d’Aménagement et de Programmation : Quai Saint-Georges

4- Règlement écrit

Règlement écrit

5- Règlement graphique

Règlement graphique : partie centre

Règlement graphique : partie Nord

Règlement graphique : partie Sud

6- Annexes

Servitudes d’Utilité publique : liste et fiches