NOTRE-DAME-DES-LANDES

PLU exécutoire : approuvé le 17/12/13

1- Rapport de présentation et notice explicative

HISTORIQUE DES ÉVOLUTIONS DU PLU DATE D’APPROBATION
Elaboration du PLU : rapport de présentation 17/12/2013

2- Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

3- Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

4- Règlement écrit

Règlement écrit

5- Règlement graphique

Règlement graphique : bourg

Règlement graphique : planche Nord

Règlement graphique : planche Sud

6- Annexes

Servitudes d’Utilité publique : liste des servitudes

Servitudes d’Utilité publique : plan

7- Pièces administratives

Délibérations