PLU exécutoire : approuvé le 27/02/04, modifié le 21/01/05, le 12/06/09, le 18/12/09, le 22/10/14 et le 24/06/2015
1- Rapport de présentation et notice explicative
HISTORIQUE DES ÉVOLUTIONS DU PLU | DATE D’APPROBATION |
Elaboration du PLU: rapport de présentation | 27/02/2004 |
Modification n° 1 | 21/01/2005 |
Modification n° 2 | 12/06/2009 |
Modification n° 3 | 18/12/2009 |
Modification simplifiée n° 1 : notice | 22/10/2014 |
Modification n° 4 : notice | 24/06/2015 |
2- Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
3- Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) : secteur Pont Orieux
4- Règlement écrit
Règlement écrit (hors modification n°4)
5- Règlement graphique
6- Annexes
Servitudes d’Utilité publique : plan