LES TOUCHES

PLU exécutoire : approuvé le 27/02/04, modifié le 21/01/05, le 12/06/09, le 18/12/09, le 22/10/14 et le 24/06/2015

1- Rapport de présentation et notice explicative

HISTORIQUE DES ÉVOLUTIONS DU PLU DATE D’APPROBATION
Elaboration du PLU: rapport de présentation 27/02/2004
Modification n° 1 21/01/2005
Modification n° 2 12/06/2009
Modification n° 3 18/12/2009
Modification simplifiée n° 1 : notice 22/10/2014
Modification n° 4 : notice 24/06/2015

2- Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

3- Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) : secteur Pont Orieux

4- Règlement écrit

Règlement écrit

5- Règlement graphique

Règlement graphique

6- Annexes

Servitudes d’Utilité publique : plan