HÉRIC

PLU exécutoire : approuvé le 03/08/2007, modifié le 26/02/14 et le 06/12/2017

1- Rapport de présentation et notice explicative

HISTORIQUE DES ÉVOLUTIONS DU PLU DATE D’APPROBATION
Elaboration du PLU : rapport de présentation 03/08/2007
Modification n° 1

Modification n° 2

Modification n° 3

26/02/2014

26/02/2014

26/02/2014

Modification simplifiée n° 4 26/02/2014
Modification n°5 06/12/2017

2- Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

3- Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

4- Règlement écrit

Règlement écrit

5- Règlement graphique

Règlement graphique

6- Annexes

Servitudes d’Utilité publique : liste