GRANDCHAMP-DES-FONTAINES

PLU exécutoire : approuvé le 17/12/2007, révisé le 28/04/09, le 16/06/09, et le 17/06/13, modifié le 28/04/09, le 22/07/13, le 25/11/13 ,le 28/01/2014, le 23/09/2015, le 28/06/2017 et le 15/11/2017

1- Rapport de présentation et notice explicative

HISTORIQUE DES ÉVOLUTIONS DU PLU DATE D’APPROBATION
Elaboration du PLU : rapport de présentation 17/12/2007
Modification n° 1 : notice 28/04/2009
Révision simplifiée n° 1 : notice 28/04/2009
Révision simplifiée n° 2 : notice 16/06/2009
Révision simplifiée n° 3 : notice 17/06/2013
Modification n° 2 : notice 22/07/2013
Modification n° 4 : notice 22/07/2013
Modification n° 5 : notice 22/07/2013
Mise en compatibilité 05/08/2013
Mise en compatibilité 25/11/2013
Modification n° 3 : notice 25/11/2013
Modification simplifiée n° 1 28/01/2014
Modification n° 6 : notice 23/09/2015
Modification n° 7 : notice 28/06/2017
Modification n° 8 : notice 15/11/2017

2- Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

3- Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP) : secteur Gaston Launay

4- Règlement écrit

Règlement écrit

5- Règlement graphique

Règlement graphique : centre

Règlement graphique : zone est

Règlement graphique : zone ouest

Règlement graphique : secteur de Bellevue

6- Annexes

Servitudes d’Utilité publique : liste et fiche