Mise à disposition du projet de modification simplifiée n° 2 du PLU de TREILLIERES Le projet de modification simplifiée n°2 du PLU de TREILLIERES sera mis à disposition du public, aux heures habituelles d’ouverture de la mairie: du LUNDI 23 OCTOBRE 2017 au JEUDI 23 NOVEMBRE 2017 inclus Un registre sera mis à disposition…
Mise à disposition du projet de modification simplifiée n° 1 du PLU de PETIT-MARS Le projet de modification simplifiée n°1 du PLU de PETIT-MARS sera mis à disposition du public, aux heures habituelles d’ouverture de la mairie: du LUNDI 23 OCTOBRE 2017 au JEUDI 23 NOVEMBRE 2017 inclus, Un registre sera mis à disposition à…
Par arrêté en date du 28 août 2017, M. le Président de la CCEG a ordonné l’ouverture de l’enquête publique relative au projet de modification n°5 du PLU de HERIC, prescrite par arrêté en date du 12 juin 2017. La modification a pour objet de : -Modifier ponctuellement les limites de deux zones Ul et Ub…
Par arrêté en date du 28 août 2017, M. le Président de la CCEG a ordonné l’ouverture de l’enquête publique relative au projet de modification n°8 du PLU de GRANDCHAMP-DES-FONTAINES, prescrite par délibération du Conseil Communautaire le 28 juin 2017. La modification a pour objet de : -modifier le règlement graphique pour ouvrir à l’urbanisation une…
Par arrêté en date du 28 août 2017, M. le Président de la CCEG a ordonné l’ouverture de l’enquête publique relative au projet de modification n°3 du PLU de CASSON, prescrite par délibération du Conseil Communautaire le 28 juin 2017. La modification a pour objet de : -modifier le règlement graphique pour ouvrir à l’urbanisation une…
Le nouveau GÉO Port@il vient d’être déployé début Mai 2017 et vous pouvez à nouveau consulter la carte interactive des PLU d’Erdre & Gesvres : (cliquer sur l’icone pour accéder à l’application Aménagement du GÉO Port@il) Vous pourrez y consulter : – les zonages et les prescriptions surfaciques (emplacements réservés, espaces boisés classés,…) déjà présents…
La carte présente les dates d’approbation des dernières évolutions des PLU du territoire d’Erdre & Gesvres :
Le site ccegplu.cceg.fr n’est pas opposable aux autorisations d’occupation des sols. Il est la version Internet du document papier constituant le Plan Local d’Urbanisme (PLU) des 12 Communes d’Erdre & Gesvres, document papier approuvé et authentifié qui peut être consulté auprès des services de la Communauté de Communes d’Erdre & Gesvres, de la commune concernée…